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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.T.D. FRANCE
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YARD-MAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YARD-MAN
M.T.D. FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3150041
Date de dépôt :
20/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2022
YARD-MAN de M.T.D. FRANCE

Présentation de la marque YARD-MAN

Déposée le 20 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.T.D. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YARD-MAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.T.D. FRANCE domicilié(e) BOULEVARD INDUSTRIEL - 76800 - SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 842 303 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOFINOR CABINET BOURON ET ASSOCIES domicilié(e) 104 CHEMIN DE CLERES - 76230 - BOIS GUILLAUME - France.

La marque YARD-MAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YARD-MAN est expirée depuis le 20 février 2022.

M.T.D. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : M.T.D. , ARNOLD , CUB CADET , WHITE , MEGAVERT


M.T.D. FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - BOULEVARD INDUSTRIEL - 76800 - SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France - SIREN 330842303


SOFINOR CABINET BOURON ET ASSOCIES - 104 CHEMIN DE CLERES - 76230 - BOIS GUILLAUME - France


Inscription le 18 décembre 2002 - Rejet partiel n°361679 - Publication au BOPI 2002-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Renouvellement sans limitation le 13 février 2012 n°2491532 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-13

Appareils, instruments, accessoires et éléments pour l'entretien et l'aménagement des espaces verts, à savoir : tondeuses, rotobineuses, motoculteurs, débroussailleuses, tailleurs, rotofaucheuses.